En vigueur à compter du 1er janvier 2022
Les présentes Conditions générales établissent les conditions applicables aux ventes conclues entre toute personne souhaitant acheter des produits Snowfeet* (ci-après dénommés les « Produits ») disponibles sur le site https://www.snowfeetstore.com/ (le « Snowfeetstore ») et Snowfeet s.r.o., société tchèque immatriculée sous le numéro 07050577, dont le siège social est situé à Juřinka 18, 757 01 Valašské Meziříčí, République tchèque, numéro de téléphone +420 777 997 101 (ci-après dénommée « Snowfeet », « nous » ou « notre », selon le contexte).
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d’apporter à tout moment et pour quelque raison que ce soit des modifications aux présentes Conditions d’utilisation. La date d’entrée en vigueur est indiquée ci-dessus. Toute modification des Conditions générales s’appliquera aux commandes passées à compter de la date d’entrée en vigueur.
En passant une commande de Produit(s), vous acceptez les présentes conditions générales et vous vous engagez à les respecter.
PASSER UNE COMMANDE
Pour pouvoir acheter des Produit(s), vous devez :
TRAITEMENT DES COMMANDES ET CONCLUSION DU CONTRAT
Vous acceptez que votre commande constitue une offre d’achat du ou des Produit(s) qui y sont indiqués, conformément aux présentes Conditions générales. Toutes les commandes doivent ensuite être acceptées par nos soins.
Nous pouvons décider de ne pas accepter des commandes à notre entière discrétion, notamment les commandes anormales ou celles que nous soupçonnons de ne pas avoir été passées de bonne foi. Nous ne sommes pas tenus de fournir de motif pour refuser une commande, mais nous pouvons le faire à notre entière discrétion.
Après réception de votre commande, si nous l’acceptons, nous vous enverrons par e-mail une confirmation de commande contenant votre numéro de commande et les informations relatives au ou aux Produit(s) que vous avez commandés. Le contrat sera conclu au moment où vous recevrez l’e-mail de confirmation de commande.
Vous êtes responsable de l’exactitude des informations que vous nous fournissez. Veuillez notamment vous assurer d’avoir indiqué la bonne adresse e-mail et d’avoir accès à la boîte de réception associée à l’adresse e-mail indiquée.
L’e-mail de confirmation de commande constitue votre preuve d’achat. Veuillez le conserver, car nous n’archiverons pas votre contrat.
PRIX, FRAIS D’EXPÉDITION ET DE MANUTENTION ET TAXES
Le prix facturé pour un Produit sera le prix en vigueur au moment de la passation de la commande et figurera dans l’e-mail de confirmation de commande.
Nous pouvons modifier les prix à tout moment et sans préavis. Les augmentations de prix s’appliqueront uniquement aux commandes passées après ces modifications.
Les prix du ou des Produit(s) incluent la TVA, mais n’incluent pas les frais d’expédition.
Les frais d’expédition distincts seront affichés sur Snowfeetstore lors du processus de commande et, dans tous les cas, dans l’e-mail de confirmation de commande.
Tous les codes de réduction fournis aux clients peuvent être activés ou désactivés sans préavis. Plusieurs réductions ne peuvent pas être appliquées simultanément. Les codes de réduction ne peuvent pas non plus être appliqués aux produits déjà remisés.
LIVRAISON
Les options de livraison sont définies lors du paiement et peuvent être modifiées. La livraison selon l’option sélectionnée n’est pas garantie.
Nous livrons les produits dans le monde entier, en tenant compte de toutes les restrictions applicables imposées par les autorités réglementaires.
Nous ne sommes pas en mesure de livrer aux adresses de boîtes postales.
Nous ne saurions être tenus responsables d’un retard de livraison ou d’une inexécution si ce retard ou cette inexécution ne nous est pas imputable.
Nous vous encourageons à examiner le colis et les produits reçus dans les 14 jours suivant leur livraison, et à vérifier leur état ainsi que l’intégralité de son contenu. En cas de produits endommagés ou manquants, veuillez contacter notre service client à l’adresse contact@snowfeetstore.com.
Si les articles restent non livrés et nous sont retournés, nous considérons que vous avez exercé votre droit d’annuler le contrat. Dès réception du colis retourné, nous vous rembourserons conformément à notre politique de retour, déduction faite des frais supplémentaires raisonnables engagés par Snowfeet.
PRODUIT(S)
Nous faisons tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs, caractéristiques, spécifications et détails des produits disponibles sur Snowfeetstore. Toutefois, nous ne garantissons pas que votre écran électronique reproduira fidèlement les couleurs et les détails réels des produits. Les prix de tous les produits peuvent être modifiés. Nous ne garantissons pas la disponibilité de tous les produits sur Snowfeetstore. Nous nous réservons le droit, sans responsabilité ni préavis, de modifier, d’interrompre ou de cesser de proposer tout produit.
PAIEMENT
Le paiement peut être effectué par carte de crédit (Visa / Mastercard) ou via Paypal.
Tous les paiements seront soumis à des contrôles de sécurité. Par conséquent, nos services peuvent vous contacter afin de confirmer les informations de votre commande et certains détails, tels qu’un justificatif de domicile ou d’autres données personnelles.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant vos achats et votre compte pour tous les achats effectués via Snowfeetstore. Vous acceptez également de mettre rapidement à jour les informations de votre compte et de paiement, notamment votre adresse e-mail, votre mode de paiement et la date d’expiration de votre carte de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Nous pouvons modifier les prix à tout moment.
Tous les prix affichés sur Snowfeetstore sont indiqués dans la devise sélectionnée sur le site et peuvent varier selon votre emplacement.
Vous acceptez de payer tous les frais aux prix en vigueur au moment de votre achat, y compris les éventuels frais d’expédition ainsi que les taxes ou droits de douane exigés par les autorités locales.
RETOUR ET REMBOURSEMENT
Veuillez noter que nous traiterons uniquement les retours et remboursements des Produit(s) achetés sur Snowfeetstore.
Droit d’annulation
Si vous souhaitez exercer votre droit d’annuler le contrat et retourner le ou les Produit(s), vous pouvez le faire à condition d’en informer notre service clientèle par e-mail à l’adresse contact@snowfeetstore.com dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous avez reçu le ou les Produit(s).
POUR EXERCER VOTRE DROIT D’ANNULATION, VEUILLEZ CONTACTER NOTRE SERVICE CLIENTÈLE PAR E-MAIL À L’ADRESSE CONTACT@SNOWFEETSTORE.COM.
Vous ne pouvez retourner que le ou les Produit(s) dont vous avez pris un soin raisonnable et que vous n’avez pas utilisés d’une manière allant au-delà de ce qui est nécessaire pour examiner leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement. Nous pouvons déduire de tout remboursement un montant correspondant à la dépréciation du ou des Produit(s) résultant d’une manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du ou des Produit(s) que vous avez achetés.
Dès que nous aurons reçu votre déclaration d’annulation du contrat, nous vous enverrons un e-mail de confirmation.
Vous devrez ensuite retourner le ou les Produit(s) sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous nous aurez informés de votre décision de vous rétracter du contrat. Vous êtes tenu de prendre en charge l’intégralité des frais liés au retour du ou des Produit(s).
Procédure de retour
Vous devez retourner le ou les Produit(s) dans leur emballage d’origine. Vous devez inclure tous les accessoires, les modes d’emploi et les éventuels cadeaux gratuits contenus dans le même colis.
Veuillez manipuler le ou les Produit(s) avec un soin raisonnable et les retourner dans l’état dans lequel ils vous ont été livrés.
Veuillez emballer soigneusement le ou les Produit(s) et veillez à ce que votre numéro de commande soit clairement visible à l’extérieur du colis.
Afin de garantir un retour rapide et sécurisé, nous vous encourageons à suivre les instructions de retour fournies.
Veuillez nous contacter à l’adresse contact@snowfeetstore.com et nous vous confirmerons les prochaines étapes. Les frais de retour sont organisés et pris en charge par le client ; nous ne fournissons pas d’étiquettes de retour prépayées. Les droits de douane ou frais d’importation appliqués à un envoi retourné sont à la charge du client.
Nous vous rembourserons le prix que vous avez payé pour le ou les Produit(s) dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous aurons été informés de votre décision d’annuler le contrat. Toutefois, nous pouvons retenir ce remboursement jusqu’à réception du ou des Produit(s).
Le remboursement sera confirmé par e-mail.
Le paiement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.
Si vous retournez des Produit(s) 1) que vous n'êtes pas autorisé à retourner, 2) que vous avez endommagés ou utilisés d'une manière allant au-delà de ce qui est nécessaire pour examiner leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement, ou 3) auxquels il manque des Produit(s), ou 4) si vous n'avez pas fait preuve d'une diligence raisonnable lors de la conservation et du retour des Produit(s), nous nous réservons le droit soit de refuser votre retour et de ne pas vous rembourser, soit de réduire les sommes à vous rembourser en fonction de la perte de valeur des Produit(s), dans la mesure permise par la législation applicable.
Autres cas de retour : Si les Produits que vous avez reçus ne correspondent pas à ceux que vous avez commandés, ou si votre livraison est incomplète ou endommagée pendant le transport, veuillez contacter sans délai notre service client par e-mail à contact@snowfeetstore.com afin d'obtenir de l'aide.
DIRECTIVES RELATIVES AUX AVIS
Nous pouvons mettre à votre disposition des espaces sur Snowfeetstore pour laisser des avis ou des évaluations. Lorsque vous publiez un avis, vous devez respecter les critères suivants : (1) vous devez avoir une expérience directe de la personne ou de l'entité évaluée ; (2) vos avis ne doivent pas contenir de grossièretés offensantes ni de propos injurieux, racistes, offensants ou haineux ; (3) vos avis ne doivent pas contenir de références discriminatoires fondées sur la religion, la race, le sexe, l'origine nationale, l'âge, l'état matrimonial, l'orientation sexuelle ou le handicap ; (4) vos avis ne doivent pas contenir de références à des activités illégales ; (5) vous ne devez pas être affilié à des concurrents si vous publiez des avis négatifs ; (6) vous ne devez tirer aucune conclusion quant à la légalité d'un comportement ; (7) vous ne pouvez pas publier de déclarations fausses ou trompeuses ; et (8) vous ne pouvez pas organiser une campagne encourageant d'autres personnes à publier des avis, qu'ils soient positifs ou négatifs.
Nous pouvons accepter, rejeter ou supprimer les avis à notre seule discrétion. Nous n'avons absolument aucune obligation de vérifier les avis ni de les supprimer, même si quelqu'un les considère comme inacceptables ou inexacts. Nous n'approuvons pas les avis et ils ne reflètent pas nécessairement nos opinions. Nous déclinons toute responsabilité pour tout avis ou pour toute réclamation, responsabilité ou perte résultant d'un avis. En publiant un avis, vous nous accordez par la présente un droit et une licence perpétuels, non exclusifs, mondiaux, libres de redevances, entièrement payés, cessibles et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, pour reproduire, modifier, traduire, transmettre par quelque moyen que ce soit, afficher, exécuter et/ou distribuer tout contenu relatif aux avis.
GARANTIES ET DROITS LÉGAUX
Nous vous fournissons une garantie légale de conformité conformément aux lois de la République tchèque.
Nous veillerons à ce que nos Produits respectent les normes essentielles requises par la législation applicable et, en particulier, à ce que nos Produits soient de qualité satisfaisante et correspondent à la description fournie sur Snowfeetstore. Si nous vous livrons un Produit qui n’est pas de qualité satisfaisante, ne correspond pas à la description que nous avons fournie ou ne respecte pas autrement vos droits légaux, vous pouvez nous contacter afin de demander une réparation ou un remplacement ou, lorsque cela n’est pas possible ou serait disproportionné, un remboursement.
Si vous pensez avoir droit à des services au titre de la garantie, veuillez contacter notre service client à l’adresse contact@snowfeetstore.com.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf indication contraire, Snowfeetstore est notre propriété exclusive, et l’ensemble du code source, des bases de données, des fonctionnalités, des logiciels, des conceptions du site, des contenus audio et vidéo, des textes, des photographies et des graphiques présents sur Snowfeetstore (collectivement, le « Contenu »), ainsi que les marques commerciales, marques de service et logos qui y figurent (les « Marques »), nous appartiennent ou sont contrôlés par nous, ou nous sont concédés sous licence, et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et les marques, ainsi que par diverses autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle et à la concurrence déloyale de la République tchèque, de juridictions étrangères et de conventions internationales. Le Contenu et les Marques sont fournis sur Snowfeetstore « EN L’ÉTAT », uniquement à titre informatif et pour votre usage personnel. Sauf disposition expresse des présentes Conditions générales de vente, aucune partie de Snowfeetstore ni aucun Contenu ou aucune Marque ne peut être copié, reproduit, regroupé, republié, téléchargé, publié, affiché publiquement, encodé, traduit, transmis, distribué, vendu, concédé sous licence ou exploité de quelque autre manière que ce soit à des fins commerciales, sans notre autorisation écrite préalable et expresse.
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DONNÉES PERSONNELLES
La Politique de confidentialité disponible sur notre site et les dispositions supplémentaires des présentes Conditions générales régissent l’utilisation de vos données personnelles. L’achat de Produits sur Snowfeetstore nécessite que vous acceptiez la Politique de confidentialité ainsi que le traitement des données personnelles décrit dans ladite Politique de confidentialité.
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NOTRE RESPONSABILITÉ
Nous exécuterons nos obligations au titre des présentes Conditions générales avec un soin et une compétence raisonnables.
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DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Snowfeetstore ne peut être utilisé qu’à des fins légales et de manière légale. Vous acceptez de respecter l’ensemble des lois, statuts et règlements applicables concernant Snowfeetstore ainsi que toute transaction effectuée sur Snowfeetstore ou par son intermédiaire.
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Dans le cadre de vos achats sur Snowfeetstore, nous communiquerons avec vous par voie électronique, notamment en vous envoyant un e-mail ou en publiant autrement des communications électroniques.
DISPOSITIONS DIVERSES
Les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nos soins sur Snowfeetstore ou concernant Snowfeetstore, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous. Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes conditions générales de vente ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent dans toute la mesure permise par la loi. Nous pouvons céder tout ou partie de nos droits et obligations à des tiers à tout moment. Nous ne saurons être tenus responsables de toute perte, tout dommage, tout retard ou tout défaut d’action causé par un événement échappant raisonnablement à notre contrôle. Si une disposition ou une partie d’une disposition des présentes conditions générales de vente est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition ou partie de disposition sera réputée dissociable des présentes conditions générales de vente et n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions. Les présentes conditions générales de vente ou l’utilisation de Snowfeetstore ne créent aucune relation de coentreprise, de partenariat, d’emploi ou de mandat entre vous et nous. Vous acceptez que les présentes conditions générales de vente ne soient pas interprétées à notre encontre au motif que nous les avons rédigées. Vous renoncez par les présentes à toute défense que vous pourriez invoquer en raison de la forme électronique des présentes conditions générales de vente et de l’absence de signature des parties aux présentes pour conclure ces conditions générales de vente.
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
Snowfeetstore est fourni en l’état et selon sa disponibilité. Vous acceptez d’utiliser les services de Snowfeetstore à vos seuls risques et périls. Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, relative à Snowfeetstore et à son utilisation, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
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Comme pour l’achat d’un produit ou d’un service par quelque moyen que ce soit ou dans quelque environnement que ce soit, vous devez faire preuve de discernement et de prudence lorsque cela est approprié.
MANUEL D’UTILISATION, AVERTISSEMENTS
Chaque produit Snowfeet est fourni avec un manuel d’utilisation et des avertissements en anglais. Le client est tenu de suivre ces instructions et de préserver sa santé lors de l’utilisation des produits Snowfeet. Vous acceptez d’utiliser les produits Snowfeet à vos seuls risques et périls.
Nous déconseillons l’utilisation des produits Snowfeet sur des pentes raides. Évitez la neige poudreuse profonde. Portez toujours un équipement de protection et un casque.
Les produits Snowfeet ne sont pas destinés aux enfants de moins de 3 ans. Il existe un risque de blessure en cas d’erreur de vitesse ou de direction. Les produits Snowfeet doivent être utilisés sur une couche de neige suffisante, sur des pentes et des terrains dépourvus d’obstacles, et sous la surveillance d’un adulte. Faites attention aux autres personnes et aux obstacles lors de l’utilisation des produits Snowfeet. L’enfant doit porter des chaussures fermes, des gants de protection et un casque.
Certains aspects de l’utilisation des produits Snowfeet sont potentiellement dangereux. Toute personne utilisant les produits Snowfeet est personnellement responsable d’apprendre à les utiliser en toute sécurité, assume tous les risques et accepte l’entière responsabilité de tout dommage et de toute blessure, quelle qu’en soit la nature, pouvant résulter de l’utilisation des produits Snowfeet. Il est nécessaire de respecter les règles de protection de la santé lors de la pratique d’un sport. La sécurité d’un enfant utilisant les produits Snowfeet relève de la responsabilité de la personne qui le surveille.
N’utilisez pas le produit Snowfeet s’il est endommagé. N’exposez pas le produit à des températures supérieures à 40 °C ou inférieures à - 20 °C, car ces températures peuvent causer des dommages irréversibles au produit. Gardez l’emballage du produit hors de portée des enfants : il existe un risque d’étouffement s’ils se le mettent sur la tête.
Vous devez faire preuve de discernement et prendre des décisions réfléchies lorsque vous utilisez les produits Snowfeet. Snowfeet s.r.o. ne saurait être tenue responsable des blessures ou des dommages résultant de l’utilisation des produits Snowfeet. Votre sécurité et celle des autres dépendent de l’utilisation prudente et attentive de vos produits Snowfeet.
SERVICE CLIENT
Notre service client vous aidera pour toute question concernant un produit Snowfeetstore ou une commande. Vous pouvez nous contacter :
DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit de la République tchèque.
Tout litige et toute réclamation découlant des présentes conditions générales ou s’y rapportant relèveront de la compétence exclusive des tribunaux tchèques, auxquels vous-même et Snowfeet vous soumettez.
1 janvier 2022 Snowfeet s.r.o.
